MENTIONS LÉGALES

Crédits photos

  • Site édité par la Compagnie Colégram 
    Bât. C7 – 100 rue du 11 novembre 93330 NEUILLY-SUR-MARNE 
    Siret 843 457 516 00022
    Code Ape 9001Z
    Num. licence N2-1118403 | 3-1118404
  • Directeur de la publication : Tarek Aït Meddour – contact@cie-colegram.com
  • Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX – FRANCE
  • Réalisation du site : Overjoyed
  • Crédits photos : Gilles AguilarCristina MameliPhilippe MonpontetChristophe Pouget

La Cie Colégram est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels – sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Cie Colégram. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.cie-colegram.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris. Pour mentionner tout contenu illicite, merci de nous contacter.

Responsabilités

La Cie Colégram ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.cie-colegram.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel inadéquat, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Des espaces interactifs (possibilité de laisser des commentaires et poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La Cie Colégram se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la Cie Colégram se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Contact

contact@cie-colegram.com